Trier par :

En activité

132 Résultats :

COMMUNE DE BONNEVENT VELLOREILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEVENT-VELLOREILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BUCEY-LES-GY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUCEY-LES-GY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHARCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARCENNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CITEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CITEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

12

COMMUNE VILLERS CHEMIN MONT ETRELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-CHEMIN-ET-MONT-LES-ETRELLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VANTOUX ET LONGEVELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANTOUX-ET-LONGEVELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY

Depuis 30/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE COLOMBINE

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHOYE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY

Depuis 30/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY

Depuis 30/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHARCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARCENNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRASNE LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRASNE-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GEZIER-ET-FONTENELAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEZIER-ET-FONTENELAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'IGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'IGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLEFRANCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCON

Capital

Effectif

01

COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OISELAY-ET-GRACHAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OISELAY-ET-GRACHAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY

Depuis 30/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY

Depuis 30/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

03

SYND INTERCOM DE VOIERIE DE LA CROISEE

Depuis 22/01/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANTOUX-ET-LONGEVELLE

Capital

Effectif

01

SYND SCOLAIRE INTERCOM DU CORNOUILLER

Depuis 24/06/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUCEY-LES-GY

Capital

Effectif

COMMUNE D ETRELLES ET LA MONTBLEUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETRELLES-ET-LA-MONTBLEUSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FRASNE LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRASNE-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GEZIER-ET-FONTENELAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEZIER-ET-FONTENELAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

12

COMMUNE VILLERS CHEMIN MONT ETRELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-CHEMIN-ET-MONT-LES-ETRELLES

Capital

Effectif

01