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132 Résultats :

COMMUNE DE CHARCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARCENNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHARCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARCENNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTBOILLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBOILLON

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOM DE VOIERIE DE LA CROISEE

Depuis 22/01/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANTOUX-ET-LONGEVELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ANGIREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANGIREY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BONNEVENT VELLOREILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEVENT-VELLOREILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BUCEY-LES-GY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUCEY-LES-GY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GEZIER-ET-FONTENELAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEZIER-ET-FONTENELAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTBOILLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBOILLON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VELLEFREY ET VELLEFRANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEFREY-ET-VELLEFRANGE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE COLOMBINE

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHOYE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BUCEY-LES-GY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUCEY-LES-GY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHARCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARCENNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHOYE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FRASNE LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRASNE-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'IGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VANTOUX ET LONGEVELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANTOUX-ET-LONGEVELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VELLOREILLE LES CHOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLOREILLE-LES-CHOYE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHOYE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VELLEMOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEMOZ

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ETRELLES ET LA MONTBLEUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETRELLES-ET-LA-MONTBLEUSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY

Depuis 30/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GY

Capital

Effectif

03

SYND INTER COM GESTI FORES BOIS MONT

Depuis 03/09/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUGNEY

Capital

Effectif

COMMUNE D ANGIREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANGIREY

Capital

Effectif

01