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Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 08/08/1988
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Montboillon
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 07/03/2019
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Gy
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 08/08/1988
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Montboillon
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Montboillon
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Frasne-Le-Chateau
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 21/07/2008
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Charcenne
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/06/1976
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Igny
Capital
N/A
Effectif
01
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Gy
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 09/09/1994
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Gy
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Choye
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 06/02/1987
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Frasne-Le-Chateau
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
La Chapelle-Saint-Quillain
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Igny
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Montboillon
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Vaux-Le-Moncelot
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Velleclaire
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Cugney
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Etrelles-Et-La-Montbleuse
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Gy
Capital
N/A
Effectif
12
Communauté de communes • Créée le 30/12/1999
Activité
Administration publique générale
Lieu
Gy
Capital
N/A
Effectif
03
Communauté de communes • Créée le 30/12/1999
Activité
Administration publique générale
Lieu
Gy
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bucey-Les-Gy
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
La Chapelle-Saint-Quillain
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Charcenne
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Choye
Capital
N/A
Effectif
01
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 01/12/2010
Activité
Administration publique générale
Lieu
Gy
Capital
N/A
Effectif
32
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2025
Activité
Administration publique générale
Lieu
Colombine
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Autoreille
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
La Chapelle-Saint-Quillain
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Charcenne
Capital
N/A
Effectif
03