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SYNDICAT DU RPI DE LA DOUAIN

Depuis 08/08/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBOILLON

Capital

Effectif

SI DES ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE GY

Depuis 07/03/2019

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

Capital

Effectif

SYNDICAT DU RPI DE LA DOUAIN

Depuis 08/08/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBOILLON

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DE LA SOURCE DE BREUIL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBOILLON

Capital

Effectif

SYND INTER COM DE LA SOURCE DES DOUINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FRASNE-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

SYND INTER COM EAUX DE LA POISSENOTTE

Depuis 01/06/1976

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

IGNY

Capital

Effectif

SYNDICAT DES ECOLES AUTOREILLE-CHARCENNE

Depuis 21/07/2008

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHARCENNE

Capital

Effectif

SYND INTER COM ALIMENTATION EAU DE CHOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHOYE

Capital

Effectif

SI ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE GY

Depuis 09/09/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL POUR LE CEG DE GY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOM VOCATION UNIQUE FRASNE LE CHATEAU VAUX LE MONCELOT

Depuis 06/02/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FRASNE-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN

Capital

Effectif

COMMUNE D ETRELLES ET LA MONTBLEUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETRELLES-ET-LA-MONTBLEUSE

Capital

Effectif

COMMUNE D'IGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTBOILLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBOILLON

Capital

Effectif

COMMUNE DE VAUX-LE-MONCELOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX-LE-MONCELOT

Capital

Effectif

COMMUNE DE VELLECLAIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLECLAIRE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY

Depuis 30/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

Capital

Effectif

COMMUNE DE GY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUGNEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHARCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARCENNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHOYE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BUCEY-LES-GY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUCEY-LES-GY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY

Depuis 30/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES HAUTE SAONE

Depuis 01/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

Capital

Effectif

COMMUNE DE COLOMBINE

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHOYE

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHARCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARCENNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTBOILLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBOILLON

Capital

Effectif

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