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SYND INTER COM AMENAGEMENT VALLEE SALON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DU CEG DE CHAMPLITTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

SYND INTER COM POUR ALIME EN EAU POTAB P

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FRAMONT

Capital

Effectif

SYNDICAT DES EAUX DU VANNON

Depuis 01/01/1963

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT DES EAUX DU VANNON

Depuis 01/01/1963

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PIERRECOURT

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE FOUVENT LARRET

Depuis 30/06/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PIERRECOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE ASSOCIEE DE CHAMPLITTE LA VILLE

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PIERRECOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIERRECOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE ASSOCIEE DE LEFFOND

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMPLITTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAMPLITTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

12

COMMUNE ASSOCIEE DE FOUVENT LE BAS

Depuis 01/07/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PIERRECOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIERRECOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FRAMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COURTESOULT ET GATEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURTESOULT-ET-GATEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LARRET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARRET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DE FRETTES

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE FRAMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ECUELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECUELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'OYRIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OYRIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMPLITTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

12

COM ASSOCIEE DE MONTARLOT LES CHAMPLITTE

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

SYND INTERCOM GESTION CENTRE PREM INTERV

Depuis 05/08/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARS

Capital

Effectif

COMMUNE DE FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ARGILLIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGILLIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'OYRIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OYRIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PERCEY LE GRAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERCEY-LE-GRAND

Capital

Effectif

01

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