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COMMUNE DE CHAMPLITTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PERCEY LE GRAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERCEY-LE-GRAND

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VARS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VARS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COURTESOULT ET GATEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURTESOULT-ET-GATEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ARGILLIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGILLIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE ASSOCIEE DE MARGILLEY

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

COMMUNE D ECUELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECUELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VARS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARS

Capital

Effectif

02

SYNDICAT DU POLE EDUCATIF DE CHAMPLITTE

Depuis 08/03/2018

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMPLITTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LARRET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARRET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRAMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMPLITTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAMPLITTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

12

COMMUNE ASSOCIEE DE MONT LE FRANOIS

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAMONT

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE DE ST ANDOCHE

Depuis 01/07/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VARS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LARRET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARRET

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'OYRIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OYRIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 4 RIVIERES

Depuis 31/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUVENT-SAINT-ANDOCHE

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMPLITTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif

12

COM ASSOCIEE DE NEUVELLE LES CHAMPLITTE

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLITTE

Capital

Effectif