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SYND INTERCOM LUTTE CONTRE INCENDIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

LOULANS-VERCHAMP

Capital

Effectif

UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE

Depuis 01/09/1999

Forme juridique

Régime général de la Sécurité Sociale

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

LOULANS-VERCHAMP

Capital

Effectif

41

CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Régime général de la Sécurité Sociale

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

LOULANS-VERCHAMP

Capital

Effectif

SYNDICAT D ADDUCTION D EAU DE LA GRANGE BRULEE

Depuis 24/04/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

COGNIERES

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM DES EAUX DE FILAIN VY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FILAIN

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE MOYENNE VALLEE OGNON

Depuis 01/10/1970

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBOZON

Capital

Effectif

SYND INTER COM REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE

Depuis 15/11/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHASSEY-LES-MONTBOZON

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE MONTBOZON THIENANS BESNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBOZON

Capital

Effectif

SYND INTER COM DES EAUX DE FILAIN VY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VY-LES-FILAIN

Capital

Effectif

01

SYNDICAT SCOLAIRE DE MONTBOZON

Depuis 21/07/2008

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBOZON

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FONTENOIS-LES-MONTBOZON

Capital

Effectif

COMMUNE DE CENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CENANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-LINOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-SUR-LINOTTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-LINOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-SUR-LINOTTE

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBOZON

Capital

Effectif

CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBOZON

Capital

Effectif

21

CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBOZON

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-LINOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-SUR-LINOTTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LARIANS MUNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARIANS-ET-MUNANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FONTENOIS LES MONTBOZON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENOIS-LES-MONTBOZON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LOULANS-VERCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOULANS-VERCHAMP

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BESNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BESNANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FILAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FILAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LOULANS-VERCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOULANS-VERCHAMP

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTBOZON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBOZON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHASSEY-LES-MONTBOZON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSEY-LES-MONTBOZON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-LINOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-SUR-LINOTTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FILAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FILAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FILAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FILAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LARIANS MUNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARIANS-ET-MUNANS

Capital

Effectif

01

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