Trier par :

En activité

83 Résultats :

CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBOZON

Capital

Effectif

21

CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBOZON

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE COGNIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COGNIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FILAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FILAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DE VERCHAMP

Depuis 01/10/1970

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOULANS-VERCHAMP

Capital

Effectif

COMMUNE DE VY LES FILAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VY-LES-FILAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VY LES FILAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VY-LES-FILAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-LINOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-SUR-LINOTTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LOULANS-VERCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOULANS-VERCHAMP

Capital

Effectif

03

COMMISSION SYNDICALE DE GUISEUIL

Depuis 31/12/2012

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CENANS

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE MONTBOZON

Depuis 29/12/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBOZON

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHASSEY-LES-MONTBOZON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSEY-LES-MONTBOZON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONTENOIS LES MONTBOZON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENOIS-LES-MONTBOZON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONTENOIS LES MONTBOZON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENOIS-LES-MONTBOZON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COGNIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COGNIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LOULANS-VERCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOULANS-VERCHAMP

Capital

Effectif

03

SIVOM DE LOULANS-LES-FORGES

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOULANS-VERCHAMP

Capital

Effectif

01

SIVOM DE LOULANS-LES-FORGES

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CENANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LARIANS MUNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARIANS-ET-MUNANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE COGNIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COGNIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FONTENOIS LES MONTBOZON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENOIS-LES-MONTBOZON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LOULANS-VERCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOULANS-VERCHAMP

Capital

Effectif

03

COMMUNE ASSOCIEE DE PRESLE

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-SUR-LINOTTE

Capital

Effectif