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COMMUNE DE CHAMBORNAY LES BELLEVAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBORNAY-LES-BELLEVAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE D'EGUILLEY

Depuis 06/08/1964

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE-LES-RIOZ

Capital

Effectif

COMMUNE DE FONDREMAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONDREMAND

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAIZIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAIZIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA MALACHERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA MALACHERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA MALACHERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA MALACHERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PENNESIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNESIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PERROUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERROUSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SORANS LES BREUREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORANS-LES-BREUREY

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE VILLERS BOUTON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-BOUTON

Capital

Effectif

01

SIVOM DE LA ROMAINE

Depuis 01/01/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAIZIERES

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

SIVOM DE LA ROMAINE

Depuis 01/01/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE-LES-RIOZ

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MAIZIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAIZIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTARLOT-LES-RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTARLOT-LES-RIOZ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE QUENOCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUENOCHE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RECOLOGNE LES RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE-LES-RIOZ

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TRESILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRESILLEY

Capital

Effectif

11

COM ASSOCIEE DE VILLEDIEU LES QUENOCHE

Depuis 24/02/1965

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUHANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLERS BOUTON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-BOUTON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VORAY SUR OGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VORAY SUR L'OGNON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMBORNAY LES BELLEVAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBORNAY-LES-BELLEVAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CIREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CIREY

Capital

Effectif

02

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