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181 Résultats :

COMMUNE DE VORAY SUR OGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VORAY-SUR-L'OGNON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GRANDVELLE ET LE PERRENOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANDVELLE-ET-LE-PERRENOT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GRANDVELLE ET LE PERRENOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANDVELLE-ET-LE-PERRENOT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE HYET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HYET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SORANS LES BREUREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORANS-LES-BREUREY

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE TRAITIEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAITIEFONTAINE

Capital

Effectif

03

DIRECTION SERVICES FISCAUX HAUTE SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES HAUTE SAONE

Depuis 01/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

32

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

32

COMMUNE ASSOCIEE DE AUBERTANS

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUMOTTE-AUBERTANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'AUTHOISON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTHOISON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOULOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOULOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CORDONNET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORDONNET

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLERS PATER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-PATER

Capital

Effectif

COMMUNE DE VORAY SUR OGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VORAY-SUR-L'OGNON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LIEFFRANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIEFFRANS

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE RUHANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUHANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TRESILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRESILLEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TRESILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRESILLEY

Capital

Effectif

11

SYNDICAT DE LA VALLEE DE L'OGNON

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOULOT

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

42

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

COMMUNE D'AULX-LES-CROMARY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AULX-LES-CROMARY

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'AUTHOISON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTHOISON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOULT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAUX LA LOTIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUX-LA-LOTIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CROMARY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CROMARY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLERS BOUTON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-BOUTON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TRAITIEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAITIEFONTAINE

Capital

Effectif

03