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SYND INTERCOM GEST CENTRE PREMIERE INTER

Depuis 05/04/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

BEAUMOTTE-AUBERTANS

Capital

Effectif

UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE

Depuis 01/09/1999

Forme juridique

Régime général de la Sécurité Sociale

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

MAIZIERES

Capital

Effectif

41

SYNDICAT SCOLAIRE INTERCO RIVES OGNON

Depuis 30/08/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PERROUSE

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DE LA SOURCE DE BREUIL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BOULOT

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE REGREGOUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE LA TOUNOLLE

Depuis 03/04/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BOULT

Capital

Effectif

SYND INTER COM POUR ALIME EN EAU POTABLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CROMARY

Capital

Effectif

SYNDICAT SCOLAIRE DU SECTEUR DE RIOZ

Depuis 28/12/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

SIVOS DES DEUX CANTONS

Depuis 27/01/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

QUENOCHE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOM ALIMENT EAU POTABLE AUTHOISON

Depuis 31/03/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AUTHOISON

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE REGREGOUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE LA TOUNOLLE

Depuis 03/04/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BOULOT

Capital

Effectif

SYNDICAT SCOLAIRE INTERCO RIVES OGNON

Depuis 30/08/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CROMARY

Capital

Effectif

SYND INTER COM ALIME EN EAU POTAB BOURG

Depuis 01/01/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BOURGUIGNON-LES-LA-CHARITE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE REGREGOUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE LA TOUNOLLE

Depuis 03/04/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAUX-LA-LOTIERE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE REGREGOUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE LA TOUNOLLE

Depuis 03/04/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BOULT

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT DE LA MOYENNE ET BASSE VALLEE DE L OGNON

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BOULOT

Capital

Effectif

11

SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT DE LA MOYENNE ET BASSE VALLEE DE L OGNON

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BOULOT

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ENTRETIEN DE LA VOIRIE PUBLIQUE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX DE TRAITIEFONTAINE

Depuis 12/07/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SORANS-LES-BREUREY

Capital

Effectif

02

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU CENTRE DE PREMIERE INTERVENTION DU CHENALOT

Depuis 22/09/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHAUX-LA-LOTIERE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ENTRETIEN DE LA VOIRIE PUBLIQUE ET DES BATIMENTS COMMUNAUX DE TRAITIEFONTAINE

Depuis 12/07/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

TRAITIEFONTAINE

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA BARRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BARRE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FONDREMAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONDREMAND

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTARLOT-LES-RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTARLOT-LES-RIOZ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RUHANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUHANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SORANS LES BREUREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORANS-LES-BREUREY

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE CROMARY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CROMARY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAMBORNAY LES BELLEVAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBORNAY-LES-BELLEVAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CIREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CIREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GRANDVELLE ET LE PERRENOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANDVELLE-ET-LE-PERRENOT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GRANDVELLE ET LE PERRENOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANDVELLE-ET-LE-PERRENOT

Capital

Effectif

03

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