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COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENOZ-LA-MELINE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENOZ-LA-MELINE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTIGNY LES VESOUL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTIGNY-LES-VESOUL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NAVENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NAVENNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NEUREY LA DEMIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUREY-LES-LA-DEMIE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PUSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PUSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE QUINCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUINCEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAIVRE-ET-MONTOILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAIVRE-ET-MONTOILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VESOUL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESOUL

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE VILLEPAROIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEPAROIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS LE SEC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-LE-SEC

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLERS LE SEC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-LE-SEC

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CHANOIS

Depuis 29/12/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEFAUX

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESOUL

Capital

Effectif

42

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES HAUTE SAONE

Depuis 01/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESOUL

Capital

Effectif

32

DIRECTION SERVICES FISCAUX HAUTE SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESOUL

Capital

Effectif

DIRECTION SERVICES FISCAUX HAUTE SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESOUL

Capital

Effectif

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

Depuis 28/02/1969

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESOUL

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

Depuis 28/02/1969

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESOUL

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

Depuis 28/02/1969

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESOUL

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

Depuis 28/02/1969

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESOUL

Capital

Effectif

22

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE VELLEFAUX ET DE VALLEROIS LORIOZ

Depuis 01/07/1959

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEFAUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE D AUXON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXON

Capital

Effectif

03

COMMUNE D AUXON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE COLOMBIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBIER

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE COLOMBIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBIER

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE COMBERJON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COMBERJON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE COMBERJON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COMBERJON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE COULEVON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COULEVON

Capital

Effectif

02

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