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108 Résultats :

COMMUNAUTE COMMUNES BITCHE ET ENVIRONS

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES BITCHE ET ENVIRONS

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

CC DU PAYS DE BITCHE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

31

DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES GRAND EST

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

32

SYNDICAT MIXTE DES COMMUNES DU PAYS DE BITCHE

Depuis 05/08/1992

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DES COMMUNES DU PAYS DE BITCHE

Depuis 05/08/1992

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

COMMUNE D EGUELSHARDT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EGUELSHARDT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PHILIPPSBOURG

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PHILIPPSBOURG

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROPPEVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROPPEVILLER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SCHORBACH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHORBACH

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE DES COMMUNES DU PAYS DE BITCHE

Depuis 05/08/1992

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX MOSELLE

Depuis 23/03/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BITCHE

Depuis 02/12/2009

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAERENTHAL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAERENTHAL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BITCHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BITCHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BOUSSEVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSEVILLER

Capital

Effectif

02

CC DU PAYS DE BITCHE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

31

COMMUNE DE BITCHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BAERENTHAL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAERENTHAL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOUSSEVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSEVILLER

Capital

Effectif

02

COMMUNE D EGUELSHARDT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EGUELSHARDT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BITCHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

22

COMMUNE D EGUELSHARDT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EGUELSHARDT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PHILIPPSBOURG

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PHILIPPSBOURG

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROPPEVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROPPEVILLER

Capital

Effectif

02

CC DU PAYS DE BITCHE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

31

COMMUNE DE BITCHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BITCHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BITCHE

Capital

Effectif

22

COMMUNE D HASPELSCHIEDT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HASPELSCHIEDT

Capital

Effectif

11