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C

CAISSE REG SECURITE SOCIALE MINES EST

Régime spécial de Sécurité Sociale • Créée le 01/05/2007

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SOC SECOURS MINIERE FER SEL DE LORRAINE

Régime spécial de Sécurité Sociale • Créée le 29/11/1985

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

NN

S

S.I.PERSONNES AGEES CANTON SPINCOURT

Syndicat mixte fermé • Créée le 28/03/1996

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

21

S

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DE MANGIENNES

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 22/06/2004

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE SPINCOURT

Communauté de communes • Créée le 15/12/1993

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE ASSOCIEE DE HAUCOURT LA RIGOLE

Commune associée et commune déléguée • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE PILLON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

PILLON

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE ROUVROIS SUR OTHAIN

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUVROIS-SUR-OTHAIN

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE SPINCOURT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1970

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARRANCY-SUR-CRUSNES

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE SPINCOURT

Communauté de communes • Créée le 15/12/1993

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

NN

C

CC DE DAMVILLERS SPINCOURT

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

22

C

CC DE DAMVILLERS SPINCOURT

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

22

C

COMMUNE ASSOCIEE DE OLLIERES

Commune associée et commune déléguée • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE SAINT PIERREVILLERS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERREVILLERS

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE SPINCOURT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1970

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE D'AMEL SUR L'ETANG

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMEL SUR L'ETANG

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARRANCY-SUR-CRUSNES

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE BILLY SOUS MANGIENNES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

BILLY-SOUS-MANGIENNES

Capital

N/A

Effectif

03

C

CC DE DAMVILLERS SPINCOURT

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

22

C

CC DE DAMVILLERS SPINCOURT

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

22

C

CC DE DAMVILLERS SPINCOURT

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

22

C

COMMUNE VAUDONCOURT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUDONCOURT

Capital

N/A

Effectif

01

C

CC DE DAMVILLERS SPINCOURT

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARRANCY-SUR-CRUSNES

Capital

N/A

Effectif

22

C

COMMUNE DE MUZERAY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUZERAY

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE ROUVROIS SUR OTHAIN

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUVROIS-SUR-OTHAIN

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE SAINT PIERREVILLERS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERREVILLERS

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE SAINT PIERREVILLERS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERREVILLERS

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE SPINCOURT

Communauté de communes • Créée le 15/12/1993

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE SPINCOURT

Communauté de communes • Créée le 15/12/1993

Activité

Administration publique générale

Lieu

SPINCOURT

Capital

N/A

Effectif

NN