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SI DE TRANSPORTS SCOLAIRES DE POISSONS

Depuis 03/05/1962

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

POISSONS

Capital

Effectif

03

SI DES HAUTS PAYS REGION DE POISSONS

Depuis 26/08/1971

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PANSEY

Capital

Effectif

SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION D'ECHENAY

Depuis 08/03/1954

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ECHENAY

Capital

Effectif

01

SI DES HAUTS PAYS REGION DE POISSONS

Depuis 26/08/1971

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

POISSONS

Capital

Effectif

SI ELECTRI CANTONS POISSONS DOULAINCOURT

Depuis 08/05/1928

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

POISSONS

Capital

Effectif

GROUPEMENT SYNDICAL FORESTIER DE CIRMONT

Depuis 28/03/2012

Forme juridique

(Autre) Établissement public administratif local

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

THONNANCE-LES-MOULINS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES

Depuis 16/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENAY

Capital

Effectif

COMMUNE DE THONNANCE LES MOULINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THONNANCE-LES-MOULINS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE POISSONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISSONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAILLY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAILLY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GERMAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERMAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PAUTAINES AUGEVILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPIZON

Capital

Effectif

COMMUNE DE POISSONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISSONS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE POISSONS

Depuis 28/10/2008

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISSONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE EPIZON

Depuis 28/02/2013

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPIZON

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'ANNONVILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANNONVILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CIRFONTAINES EN ORNOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CIRFONTAINES-EN-ORNOIS

Capital

Effectif

02

SIVU TOURISTIQUE DU CANTON DE POISSONS

Depuis 19/01/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISSONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CIRFONTAINES EN ORNOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CIRFONTAINES-EN-ORNOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ECHENAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'ECHENAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GERMISAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERMISAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE POISSONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISSONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE POISSONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISSONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE POISSONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISSONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE EPIZON

Depuis 28/02/2013

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPIZON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE POISSONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISSONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAUDRON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAUDRON

Capital

Effectif

01

COMMUNE D EPIZON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPIZON

Capital

Effectif

COMMUNE DE EPIZON

Depuis 28/02/2013

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPIZON

Capital

Effectif

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