Trier par :

En activité

136 Résultats :

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Capital

Effectif

51

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CUSEY

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE CUSEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTSAUGEON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLIERS LES APREY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLIERS-LES-APREY

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-MARNE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUSEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE VAL-D'ESNOMS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-D'ESNOMS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PRAUTHOY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VESVRES SOUS CHALANCEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESVRES-SOUS-CHALANCEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSIGNY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHASSIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE VAL-D'ESNOMS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-D'ESNOMS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHASSIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTSAUGEON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE RIVIERE LES FOSSES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIVIERE-LES-FOSSES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT BROINGT LES FOSSES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BROINGT-LES-FOSSES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLEGUSIEN-LE-LAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLIERS LES APREY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLIERS-LES-APREY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES PRAUTHOY EN MONTSAUG

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLEGUSIEN-LE-LAC

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-D'ESNOMS

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

11

Précédent
12...5
Suivant