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V

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Établissement public national à caractère administratif • Créée le 01/01/2013

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Capital

N/A

Effectif

51

V

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Établissement public national à caractère administratif • Créée le 01/01/2013

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CUSEY

Capital

N/A

Effectif

51

T

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-MARNE

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE VILLIERS LES APREY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLIERS-LES-APREY

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE CUSEY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSEY

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE MONTSAUGEON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Communauté de communes • Créée le 01/01/2011

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSIGNY

Capital

N/A

Effectif

22

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Communauté de communes • Créée le 01/01/2011

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-D'ESNOMS

Capital

N/A

Effectif

22

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Communauté de communes • Créée le 01/01/2011

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Capital

N/A

Effectif

22

C

COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2016

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE VILLEGUSIEN-LE-LAC

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2016

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE CHASSIGNY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSIGNY

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE SAINT BROINGT LES FOSSES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BROINGT-LES-FOSSES

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE CHASSIGNY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSIGNY

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE LE VAL-D'ESNOMS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-D'ESNOMS

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE MONTSAUGEON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE RIVIERE LES FOSSES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIVIERE-LES-FOSSES

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE VILLEGUSIEN-LE-LAC

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE VILLIERS LES APREY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLIERS-LES-APREY

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNAUTE COMMUNES PRAUTHOY EN MONTSAUG

Communauté de communes • Créée le 01/01/1996

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE LE VAL-D'ESNOMS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-D'ESNOMS

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE CUSEY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSEY

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE PRAUTHOY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE VESVRES SOUS CHALANCEY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESVRES-SOUS-CHALANCEY

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Communauté de communes • Créée le 01/01/2011

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

22

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Communauté de communes • Créée le 01/01/2011

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

22

C

COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2016

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

N/A

Effectif

11