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SIVU DE LA VALLEE DE LA MEUSE

Depuis 22/01/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HUILLIECOURT

Capital

Effectif

SIVOS COMMUNE GONCOURT HARREVILLE

Depuis 07/08/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

Effectif

SIVU DE LA VALLEE DE LA MEUSE

Depuis 22/01/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LEVECOURT

Capital

Effectif

SI VOCATION SCOLAIRE DE LA VALLEE MOUZON

Depuis 09/08/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GRAFFIGNY-CHEMIN

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOURMONT ENTRE MEUSE ET MOUZON

Depuis 01/06/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SOULAUCOURT SUR MOUZON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULAUCOURT-SUR-MOUZON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GERMAINVILLIERS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERMAINVILLIERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LEVECOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVECOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MALAINCOURT SUR MEUSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALAINCOURT-SUR-MEUSE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOURMONTAIS

Depuis 28/12/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

Effectif

COMMUNE DE VAUDRECOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUDRECOURT

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE VAUDRECOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUDRECOURT

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE BOURG SAINTE MARIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURG-SAINTE-MARIE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GONCOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

Effectif

COMMUNE DE GRAFFIGNY CHEMIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAFFIGNY-CHEMIN

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOURMONTAIS

Depuis 28/12/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

Effectif

CC MEUSE ROGNON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ILLOUD

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES EN BASSIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPIGNEULLES-EN-BASSIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE HACOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HACOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ILLOUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ILLOUD

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ILLOUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ILLOUD

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'OUTREMECOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUTREMECOURT

Capital

Effectif

02

CC MEUSE ROGNON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ILLOUD

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BRAINVILLE SUR MEUSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAINVILLE-SUR-MEUSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BOURMONT ENTRE MEUSE ET MOUZON

Depuis 01/06/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

Effectif

CC MEUSE ROGNON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ILLOUD

Capital

Effectif

21

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