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S

SIVU DE LA VALLEE DE LA MEUSE

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 22/01/1973

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HUILLIECOURT

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SIVOS COMMUNE GONCOURT HARREVILLE

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 07/08/1998

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SIVU DE LA VALLEE DE LA MEUSE

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 22/01/1973

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LEVECOURT

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SI VOCATION SCOLAIRE DE LA VALLEE MOUZON

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 09/08/2002

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GRAFFIGNY-CHEMIN

Capital

N/A

Effectif

NN

D

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE BOURMONT ENTRE MEUSE ET MOUZON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/06/2016

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOURMONTAIS

Communauté de communes • Créée le 28/12/2004

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2019

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE GERMAINVILLIERS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERMAINVILLIERS

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE LEVECOURT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVECOURT

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE MALAINCOURT SUR MEUSE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALAINCOURT-SUR-MEUSE

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE SOULAUCOURT SUR MOUZON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULAUCOURT-SUR-MOUZON

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOURMONTAIS

Communauté de communes • Créée le 28/12/2004

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

N/A

Effectif

NN

C

CC MEUSE ROGNON

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

ILLOUD

Capital

N/A

Effectif

21

C

COMMUNE DE BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2019

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2019

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE BOURG SAINTE MARIE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURG-SAINTE-MARIE

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE GRAFFIGNY CHEMIN

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAFFIGNY-CHEMIN

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE GONCOURT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE VAUDRECOURT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUDRECOURT

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE VAUDRECOURT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUDRECOURT

Capital

N/A

Effectif

02

C

CC MEUSE ROGNON

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

ILLOUD

Capital

N/A

Effectif

21

C

COMMUNE DE BRAINVILLE SUR MEUSE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAINVILLE-SUR-MEUSE

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE D'ILLOUD

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

ILLOUD

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES EN BASSIGNY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPIGNEULLES-EN-BASSIGNY

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE HACOURT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

HACOURT

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE D'ILLOUD

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

ILLOUD

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE D'OUTREMECOURT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUTREMECOURT

Capital

N/A

Effectif

02

C

CC MEUSE ROGNON

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

ILLOUD

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC MEUSE ROGNON

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

ILLOUD

Capital

N/A

Effectif

21