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SI DES EAUX DE NULLY TREMILLY ET THIL

Depuis 25/08/1960

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TREMILLY

Capital

Effectif

SI GESTION REGROUP PEDAGOG DOMMARTIN ...

Depuis 16/02/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DOMMARTIN-LE-FRANC

Capital

Effectif

02

SI GESTION FONCTIONNEMENT ECOLES

Depuis 05/06/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DOULEVANT-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAUDRECOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDRECOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BRACHAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRACHAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHARMES LA GRANDE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMES-LA-GRANDE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COURCELLES SUR BLAISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCELLES-SUR-BLAISE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LESCHERES SUR LE BLAISERON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LESCHERES-SUR-LE-BLAISERON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MORANCOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORANCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BOUZANCOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUZANCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAILLANCOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAILLANCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DOULEVANT-LE-CHATEAU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOULEVANT-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DOULEVANT-LE-CHATEAU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOULEVANT-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TREMILLY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREMILLY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TREMILLY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREMILLY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE NULLY

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NULLY

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DOULEVANT LE CHATEAU

Depuis 27/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOULEVANT-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE DOMMARTIN LE SAINT PERE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARTIN-LE-SAINT-PERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MERTRUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERTRUD

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TREMILLY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREMILLY

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ARNANCOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNANCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DOMMARTIN LE FRANC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARTIN-LE-FRANC

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DOMMARTIN LE SAINT PERE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARTIN-LE-SAINT-PERE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DOULEVANT LE CHATEAU

Depuis 27/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOULEVANT-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHARMES LA GRANDE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMES-LA-GRANDE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FLAMMERECOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLAMMERECOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE NULLY

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NULLY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AMBONVILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMBONVILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BAUDRECOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDRECOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BLUMERAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLUMERAY

Capital

Effectif

01

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