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SYND INTERCOM TRPT SCOLAIRE PENNE AGENAI

Depuis 28/12/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PENNE-D'AGENAIS

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOM TRPT SCOLAIRE PENNE AGENAI

Depuis 28/12/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PENNE D'AGENAIS

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DES VALLEES DU BOUDOUYSSOU ET DE LA TANCANNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DAUSSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE FRESPECH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRESPECH

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MASSOULES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSOULES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PENNE D'AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNE-D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT

Capital

Effectif

42

CC DE PENNE D'AGENAIS

Depuis 30/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAUSSE

Capital

Effectif

CC DE PENNE D'AGENAIS

Depuis 30/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNE D'AGENAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MASSELS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSELS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MASSELS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSELS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PENNE D'AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNE-D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PENNE D'AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNE-D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT SYLVESTRE SUR LOT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT

Capital

Effectif

12

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES LOT ET GARONNE

Depuis 01/11/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNE D'AGENAIS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE DAUSSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAUSSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MASSOULES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSOULES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PENNE D'AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNE-D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PENNE D'AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNE D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TREMONS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREMONS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FRESPECH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRESPECH

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PENNE D'AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNE-D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT SYLVESTRE SUR LOT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT

Capital

Effectif

12

CC DE PENNE D'AGENAIS

Depuis 30/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNE D'AGENAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE DAUSSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAUSSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT SYLVESTRE SUR LOT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TRENTELS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRENTELS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TRENTELS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRENTELS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PENNE D'AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNE-D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TRENTELS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRENTELS

Capital

Effectif

11

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