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SIVOS LA LOUE

Depuis 04/04/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUDREY

Capital

Effectif

SYND L'INTERCOMMUNAL EAU POTABLE MONT BA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONT-SOUS-VAUDREY

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION ET L'AMENAGEMENT DE LA SALLE GAVAND DE MONTBARREY

Depuis 30/05/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBARREY

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE D AUGERANS BELMONT LA LOYE

Depuis 13/03/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BELMONT

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE D AUGERANS BELMONT LA LOYE

Depuis 13/03/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA LOYE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION ET L'AMENAGEMENT DE LA SALLE GAVAND DE MONTBARREY

Depuis 30/05/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SANTANS

Capital

Effectif

SIVOS LA LOUE

Depuis 04/04/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHISSEY-SUR-LOUE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION ET L'AMENAGEMENT DE LA SALLE GAVAND DE MONTBARREY

Depuis 30/05/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBARREY

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BICHE

Depuis 01/01/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAMBLAY

Capital

Effectif

SYND INTER COM AMENAG ENTRETIEN RIV LEUE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBARREY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BELMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONT SOUS VAUDREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-SOUS-VAUDREY

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLAY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHISSEY SUR LOUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHISSEY-SUR-LOUE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONT SOUS VAUDREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-SOUS-VAUDREY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NEVY LES DOLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEVY-LES-DOLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SANTANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANTANS

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE DE NEVY LES DOLE-SOUVANS

Depuis 01/02/1990

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUVANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE D AUGERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUGERANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BANS

Capital

Effectif

02

SIVOM VAL D AMOUR

Depuis 23/07/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-SOUS-VAUDREY

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHISSEY SUR LOUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHISSEY-SUR-LOUE

Capital

Effectif

02

SIVOM VAL D AMOUR

Depuis 23/07/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANTANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE GERMIGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERMIGNEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LA VIEILLE LOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VIEILLE-LOYE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VAUDREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUDREY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BELMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAMBLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONT SOUS VAUDREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-SOUS-VAUDREY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D OUNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUNANS

Capital

Effectif

01