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68 Résultats :

COMMUNE D OUNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUNANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SOUVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUVANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTBARREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBARREY

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLAY

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLAY

Capital

Effectif

22

TRESORERIE GENERALE DU JURA

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBARREY

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHATELAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATELAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONTBARREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBARREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONT SOUS VAUDREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-SOUS-VAUDREY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMBLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAUDREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUDREY

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE DE NEVY LES DOLE-SOUVANS

Depuis 01/02/1990

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUVANS

Capital

Effectif

01

SIVOM VAL D AMOUR

Depuis 23/07/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-SOUS-VAUDREY

Capital

Effectif

COMMUNE DE NEVY LES DOLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEVY-LES-DOLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA LOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LOYE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NEVY LES DOLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEVY-LES-DOLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SANTANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANTANS

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLAY

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLAY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LA LOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LOYE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONT SOUS VAUDREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-SOUS-VAUDREY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTBARREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBARREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D OUNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUNANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VAUDREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUDREY

Capital

Effectif

01

COMMUNE D AUGERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUGERANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE D OUNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUNANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LA VIEILLE LOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VIEILLE-LOYE

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLAY

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLAY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MONTBARREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBARREY

Capital

Effectif

02