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COMMUNE DE VANNOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANNOZ

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE VAUDIOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAUDIOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERS EN MONTAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERS-EN-MONTAGNE

Capital

Effectif

02

SIVOS DE LA COMBE D'AIN

Depuis 27/12/2012

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONNET-LA-VILLE

Capital

Effectif

SIVOS DU VAL DE SIROD

Depuis 27/12/2012

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SIROD

Capital

Effectif

SIVOS DU VAL DE SIROD

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SIROD

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAUTAIRE DE GESTION DU DOMAINE NORDIQUE DE LA HAUTE-JOUX

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNOLE

Capital

Effectif

01

SIVOS DE LA COMBE D'AIN

Depuis 01/07/2019

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONNET-LA-VILLE

Capital

Effectif

02

SIVOS DE MONTROND / MOLAIN / BESAIN / VALEMPOULIERES

Depuis 27/12/2012

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTROND

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNOLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNOLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNOLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CROTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CROTENAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EQUEVILLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EQUEVILLON

Capital

Effectif

02

COMMUNE D EQUEVILLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EQUEVILLON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LENT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LENT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LENT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LENT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONNET LA VILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONNET-LA-VILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTIGNY SUR L AIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTIGNY SUR L'AIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONTROND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTROND

Capital

Effectif

03

COMMUNE LES NANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES NANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT GERMAIN EN MONTAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAPOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAPOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE VAUDIOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAUDIOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERS EN MONTAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERS-EN-MONTAGNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SIROD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SIROD

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VERS EN MONTAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERS-EN-MONTAGNE

Capital

Effectif

02

DEPARTEMENT DU JURA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNOLE

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNOLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNOLE

Capital

Effectif

22

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