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SYND INTERCOM DES EAUX DE MONTMIREY-LE-CHATEAU

Depuis 01/01/1958

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

THERVAY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DES EAUX DE MONTMIREY-LE-CHATEAU

Depuis 01/01/1958

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

THERVAY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DES EAUX DE MONTMIREY-LE-CHATEAU

Depuis 01/01/1958

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTMIREY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DES EAUX DE MONTMIREY-LE-CHATEAU

Depuis 01/01/1958

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

THERVAY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DES EAUX DE MONTMIREY-LE-CHATEAU

Depuis 01/01/1958

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

THERVAY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DES EAUX DE MONTMIREY-LE-CHATEAU

Depuis 01/01/1958

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

THERVAY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DES EAUX DE MONTMIREY-LE-CHATEAU

Depuis 01/01/1958

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

THERVAY

Capital

Effectif

SYND INTER COM AMENAGEMENT ESPACE RURAL

Depuis 01/01/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTMIREY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SIMPLE DES OUILLOTES

Depuis 11/03/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

THERVAY

Capital

Effectif

SIVU LA NOUNOURSERIE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOISSEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAMMARTIN MARPAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMMARTIN-MARPAIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DAMMARTIN MARPAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMMARTIN-MARPAIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FRASNE-LES-MEULIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRASNE-LES-MEULIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONTMIREY LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIREY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES NORD OUEST JURA

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIREY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE D ARCHELANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCHELANGE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHEVIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ARCHELANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCHELANGE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FRASNE-LES-MEULIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRASNE-LES-MEULIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONTMIREY LA VILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIREY-LA-VILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTMIREY LA VILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIREY-LA-VILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PEINTRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PEINTRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE POINTRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POINTRE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BIARNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIARNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BIARNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIARNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GREDISANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GREDISANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOISSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOISSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTMIREY LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIREY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

02