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86 Résultats :

COMMUNE DE BIARNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIARNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BIARNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIARNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTMIREY LA VILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIREY-LA-VILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RAINANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAINANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE THERVAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THERVAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE THERVAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THERVAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ARCHELANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCHELANGE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BRANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHEVIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GREDISANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GREDISANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOISSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOISSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BIARNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIARNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DAMMARTIN MARPAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMMARTIN-MARPAIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GREDISANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GREDISANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MENOTEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MENOTEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTMIREY LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIREY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE D OFFLANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OFFLANGES

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES NORD OUEST JURA

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOISSEY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES NORD OUEST JURA

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIREY-LA-VILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTMIREY LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIREY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE D OFFLANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OFFLANGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BIARNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIARNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FRASNE-LES-MEULIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRASNE-LES-MEULIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PEINTRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PEINTRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BRANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES NORD OUEST JURA

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIREY-LA-VILLE

Capital

Effectif

SIVU LA NOUNOURSERIE

Depuis 12/01/2015

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOISSEY

Capital

Effectif