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SIEA DE BEAUFORT STE AGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

SIEA DE BEAUFORT STE AGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

SYND INTER COM EAUX ROSAY GIZIA CUISIA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CUISIA

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DU JURA

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

CC PORTE DU JURA

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

22

CC PORTE DU JURA

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE TRENAL

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRENAL

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE COM DU SUD REVERMONT

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COM DU SUD REVERMONT

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUISIA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUISIA

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DIGNA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DIGNA

Capital

Effectif

02

CC PORTE DU JURA

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE COUSANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUSANCE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CUISIA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUISIA

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROTALIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROTALIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GRUSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-SONNETTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE TRENAL

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRENAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VAL-SONNETTE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-SONNETTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAL-SONNETTE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-SONNETTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAL-SONNETTE

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-AGNES

Capital

Effectif

CC PORTE DU JURA

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE DIGNA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DIGNA

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROTALIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROTALIER

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE COM DU SUD REVERMONT

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COM DU SUD REVERMONT

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUSANCE

Capital

Effectif

SIVOM DU SUD REVERMONT

Depuis 28/05/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-SONNETTE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COM DU SUD REVERMONT

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORBAGNA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORBAGNA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-ORBAGNA

Capital

Effectif

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