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Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1967
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Chaussin
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1943
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Annoire
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1967
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Chaussin
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1933
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Le Deschaux
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Chaussin
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/01/2014
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Annoire
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Asnans-Beauvoisin
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chainee-Des-Coupis
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chemin
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chemin
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Les Hays
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/03/2013
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chaussin
Capital
N/A
Effectif
21
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/03/2013
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chaussin
Capital
N/A
Effectif
21
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Les Hays
Capital
N/A
Effectif
02
Communauté de communes • Créée le 21/12/2001
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chaussin
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Balaiseaux
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Les Essards-Taignevaux
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Gatey
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Pleure
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Peseux
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Longwy-Sur-Le-Doubs
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Seligney
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/01/2020
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chaussin
Capital
N/A
Effectif
01
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 31/03/2010
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chaussin
Capital
N/A
Effectif
32
Communauté de communes • Créée le 21/12/2001
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chaussin
Capital
N/A
Effectif
12
Commune associée et commune déléguée • Créée le 01/01/1976
Activité
Administration publique générale
Lieu
Neublans-Abergement
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chemin
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chemin
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Longwy-Sur-Le-Doubs
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Tassenieres
Capital
N/A
Effectif
11