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SYND INTER DES EAUX ASSAI TROIS RIVIERES

Depuis 01/01/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAUSSIN

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DE LA SABLONNE

Depuis 01/01/1943

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ANNOIRE

Capital

Effectif

SYND INTER DES EAUX ASSAI TROIS RIVIERES

Depuis 01/01/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAUSSIN

Capital

Effectif

SYND INTER COM CALIB ET ASSAI ORAIN

Depuis 01/01/1933

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE DESCHAUX

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHAUSSIN

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DE LA SABLONNE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ANNOIRE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE FERME POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'EHPAD DENOMME "PIERRE BABET"

Depuis 01/03/2013

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUSSIN

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE FERME POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'EHPAD DENOMME "PIERRE BABET"

Depuis 01/03/2013

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUSSIN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE

Depuis 21/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUSSIN

Capital

Effectif

COMMUNE D'ASNANS-BEAUVOISIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ASNANS-BEAUVOISIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAINEE DES COUPIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAINEE-DES-COUPIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHEMIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEMIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHEMIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEMIN

Capital

Effectif

COMMUNE LES HAYS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HAYS

Capital

Effectif

COMMUNE LES HAYS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HAYS

Capital

Effectif

SI DES EAUX ET D'ASSAINISSEMENT DES TROIS RIVIERES

Depuis 01/01/2020

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUSSIN

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES JURA

Depuis 31/03/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUSSIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHEMIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEMIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES ESSARDS-TAIGNEVAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES ESSARDS-TAIGNEVAUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE LONGWY SUR LE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGWY-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE DE TASSENIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TASSENIERES

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLERS-ROBERT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-ROBERT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE

Depuis 21/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUSSIN

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE ABERGEMENT ST JEAN

Depuis 01/01/1976

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUBLANS-ABERGEMENT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHEMIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEMIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE BALAISEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BALAISEAUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES ESSARDS-TAIGNEVAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES ESSARDS-TAIGNEVAUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE GATEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GATEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LONGWY SUR LE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGWY-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE DE PESEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PESEUX

Capital

Effectif

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