Trier par :

En activité

38 Résultats :

SI DE REGROUPEMENT SCOLAIRE DE ROMAZY-RIMOU

Depuis 24/07/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAUVIGNE

Capital

Effectif

02

SI DE REGROUPEMENT SCOLAIRE DE ROMAZY-RIMOU

Depuis 24/07/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROMAZY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAUVIGNE

Depuis 15/11/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUVIGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAUVIGNE

Depuis 15/11/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUVIGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAUVIGNE

Depuis 15/11/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUVIGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAUVIGNE

Depuis 15/11/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUVIGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VIEUX VY SUR COUESNON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEUX-VY-SUR-COUESNON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GAHARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GAHARD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GAHARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GAHARD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROMAZY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROMAZY

Capital

Effectif

03

SYNDICAT DES EAUX DE LA VALLEE DU COUESNON

Depuis 07/05/2021

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEUX-VY-SUR-COUESNON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAUVIGNE

Depuis 15/11/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUVIGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GAHARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GAHARD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAUVIGNE

Depuis 15/11/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUVIGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GAHARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GAHARD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GAHARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GAHARD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

12

CC VAL D'ILLE-AUBIGNE

Depuis 31/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE

Depuis 01/04/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENS-DE-BRETAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAUVIGNE

Depuis 15/11/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUVIGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROMAZY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROMAZY

Capital

Effectif

03

Précédent
12
Suivant