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SI DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DU COUTACH

Depuis 30/03/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

SI DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DU COUTACH

Depuis 30/03/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

SI DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DU COUTACH

Depuis 30/03/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

SI DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DU COUTACH

Depuis 30/03/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

SI DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DU COUTACH

Depuis 30/03/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

SI DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DU COUTACH

Depuis 30/03/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

SYND INTER COMMUNAL REGRO PEDAG CRESPIAN

Depuis 17/11/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CRESPIAN

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU NORD-SOMMIEROIS

Depuis 02/02/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CANNES-ET-CLAIRAN

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

CC DU PIEMONT CEVENOL

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CRESPIAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRESPIAN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BROUZET-LES-QUISSAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROUZET LES QUISSAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VIC-LE-FESQ

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-LE-FESQ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-THEODORIT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THEODORIT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTMIRAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIRAT

Capital

Effectif

03

S.I.R.P. DE CANAULES, SAVIGNARGUES ET SAINT-THEODORIT

Depuis 20/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THEODORIT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SARDAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SARDAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE QUISSAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES COUTACH VIDOURLE

Depuis 02/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRAGASSARGUES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAGASSARGUES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CARNAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CARNAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BRAGASSARGUES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAGASSARGUES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CARNAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CARNAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LIOUC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIOUC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VIC-LE-FESQ

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-LE-FESQ

Capital

Effectif

03

CC DU PIEMONT CEVENOL

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

22

SYND INTERCOM VOCATION UNIQUE PIGNEDES

Depuis 03/04/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAGASSARGUES

Capital

Effectif

COMMUNE DE CANNES-ET-CLAIRAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CANNES-ET-CLAIRAN

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE QUISSAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

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