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COMMUNE D ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOM VOCATION UNIQUE PIGNEDES

Depuis 03/04/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CANNES-ET-CLAIRAN

Capital

Effectif

COMMIS SYNDICALE CARRIERE PIED BOUQUET

Depuis 13/01/2005

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROUZET-LES-QUISSAC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES COUTACH VIDOURLE

Depuis 02/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

S.I.R.P. DE CANAULES, SAVIGNARGUES ET SAINT-THEODORIT

Depuis 20/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THEODORIT

Capital

Effectif

03

SIVOM DE LA CHARTE INTERCOMMUNALE

Depuis 21/03/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

COMMUNE DE QUISSAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-THEODORIT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THEODORIT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-THEODORIT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THEODORIT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CANNES-ET-CLAIRAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CANNES-ET-CLAIRAN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-CLEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CLEMENT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-CLEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CLEMENT

Capital

Effectif

03

SYND INTERCOM DE RECALIBRAGE ELARGISSEMENT ET RECTIFICATION DU QUINQUILHAN ET SES AFFLUENTS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

GAILHAN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES COUTACH VIDOURLE

Depuis 02/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DU GARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

COMMUNE DE BROUZET-LES-QUISSAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROUZET-LES-QUISSAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE QUISSAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-CLEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CLEMENT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GAILHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GAILHAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN

Capital

Effectif

02

CC DU PIEMONT CEVENOL

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

22

CC DU PIEMONT CEVENOL

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

22

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES GARD

Depuis 01/03/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

41

CC DU PIEMONT CEVENOL

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

22

CC DU PIEMONT CEVENOL

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CANNES-ET-CLAIRAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CANNES-ET-CLAIRAN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VIC-LE-FESQ

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-LE-FESQ

Capital

Effectif

03

SIRP BROUZET CARNAS CORCONNE

Depuis 21/09/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCONNE

Capital

Effectif

11

CC DU PIEMONT CEVENOL

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CARNAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CARNAS

Capital

Effectif

03

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