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76 Résultats :

COMMUNE DE QUISSAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-THEODORIT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THEODORIT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN

Capital

Effectif

02

SIVOM DE LA CHARTE INTERCOMMUNALE

Depuis 21/03/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES COUTACH VIDOURLE

Depuis 02/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

S.I.R.P. DE CANAULES, SAVIGNARGUES ET SAINT-THEODORIT

Depuis 20/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THEODORIT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-THEODORIT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THEODORIT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-THEODORIT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THEODORIT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE QUISSAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-CLEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CLEMENT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CANNES-ET-CLAIRAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CANNES-ET-CLAIRAN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-CLEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CLEMENT

Capital

Effectif

03

CC DU PIEMONT CEVENOL

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

22

CC DU PIEMONT CEVENOL

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE GAILHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GAILHAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN

Capital

Effectif

02

TRESORERIE GENERALE DU GARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-CLEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CLEMENT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BROUZET-LES-QUISSAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROUZET-LES-QUISSAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE QUISSAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES COUTACH VIDOURLE

Depuis 02/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DE RECALIBRAGE ELARGISSEMENT ET RECTIFICATION DU QUINQUILHAN ET SES AFFLUENTS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

GAILHAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CORCONNE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCONNE

Capital

Effectif

11

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES GARD

Depuis 01/03/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE CRESPIAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRESPIAN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CRESPIAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRESPIAN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LIOUC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIOUC

Capital

Effectif

02

SYND INTER COMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE

Depuis 19/10/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUISSAC

Capital

Effectif

COMMUNE DE CARNAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CARNAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTMIRAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIRAT

Capital

Effectif

03