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SIVU LIBELLULE

Depuis 01/01/2008

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-SEBASTIEN-DE-MORSENT

Capital

Effectif

SYND INTERCOM VOCAT SPORTIVE ET LOISIRS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE PLESSIS-GROHAN

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RAMASSAGE SCOLAIRE DE CLAVILLE TOURNEDOS-BOIS-HUBERT

Depuis 01/09/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLAVILLE

Capital

Effectif

SYNDICAT DE TRANSPORT SCOLAIRE DES BAUX SAINTE CROIX

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES BAUX-SAINTE-CROIX

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RAMASSAGE SCOLAIRE DE CLAVILLE TOURNEDOS-BOIS-HUBERT

Depuis 01/09/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLAVILLE

Capital

Effectif

SYND INTERCOM VOCAT SPORTIVE ET LOISIRS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES VENTES

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ARNIERES SUR ITON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNIERES-SUR-ITON

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ARNIERES SUR ITON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNIERES-SUR-ITON

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ARNIERES SUR ITON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNIERES-SUR-ITON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CAUGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE PLESSIS GROHAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE PLESSIS-GROHAN

Capital

Effectif

02

S.I.V.O.S DE GRAVERON-SEMERVILLE, LE TILLEUL LAMBERT ET TOURNEDOS BOIS HUBERT

Depuis 17/07/1979

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOURNEDOS-BOIS-HUBERT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PARVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PARVILLE

Capital

Effectif

03

GRAND EVREUX AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2000

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNIERES-SUR-ITON

Capital

Effectif

SIVOS DES TILLEULS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE PLESSIS-GROHAN

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOM A VOCATION SCOLAIRE

Depuis 01/04/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AULNAY-SUR-ITON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CLAVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLAVILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PARVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PARVILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEBASTIEN-DE-MORSENT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DES VENTES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VENTES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'AULNAY SUR ITON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AULNAY-SUR-ITON

Capital

Effectif

11

SIVOS DES TILLEULS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BAUX-SAINTE-CROIX

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ARNIERES SUR ITON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNIERES-SUR-ITON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CAUGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEBASTIEN-DE-MORSENT

Capital

Effectif

21

GRAND EVREUX AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2000

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEBASTIEN-DE-MORSENT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CAUGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE PLESSIS GROHAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE PLESSIS-GROHAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DES VENTES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VENTES

Capital

Effectif

11

S.I.V.O.S DE GRAVERON-SEMERVILLE, LE TILLEUL LAMBERT ET TOURNEDOS BOIS HUBERT

Depuis 17/07/1979

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOURNEDOS-BOIS-HUBERT

Capital

Effectif

11