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CMCAS FRANCHE COMTE

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Régime spécial de Sécurité Sociale

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

41

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT AGRICULTURE

Depuis 01/01/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

22

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

41

SIVOM DE FRANOIS - SERRES-LES-SAPINS

Depuis 04/09/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERRE-LES-SAPINS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SERRE-LES-SAPINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERRE-LES-SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRANOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRANOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SERRE-LES-SAPINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERRE-LES-SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRANOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SERRE-LES-SAPINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERRE-LES-SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRANOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRANOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SERRE-LES-SAPINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERRE-LES-SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SERRE-LES-SAPINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERRE-LES-SAPINS

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERRE-LES-SAPINS

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE SERRE-LES-SAPINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERRE-LES-SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRANOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANOIS

Capital

Effectif

12

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