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SYND INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DES ALAINES

Depuis 09/12/1974

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

SM DU MARAIS DE SAONE ET DU BASSIN VERSANT DE LA SOURCE D'ARCIER

Depuis 11/09/2000

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA VEZE

Capital

Effectif

02

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA VEZE

Capital

Effectif

41

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

41

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA VEZE

Capital

Effectif

41

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA VEZE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE FONTAIN

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTFAUCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTFAUCON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FONTAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE FONTAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONTFAUCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTFAUCON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTFAUCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTFAUCON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MORRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MORRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONTROND LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTROND-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GENNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTROND LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTROND-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARGUEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA VEZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VEZE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FONTAIN

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONTROND LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTROND-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

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