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57 Résultats :

COMMUNE DE GENNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA VEZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VEZE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FONTAIN

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FONTAIN

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ARGUEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE GENNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GENNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTROND LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTROND-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GENNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ARGUEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTROND LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTROND-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

11

SYNDICAT POUR L'AMENAGEMENT DE BESANCON-SUD PLATEAU

Depuis 10/02/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FONTAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE GENNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MORRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MORRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MORRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LA VEZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VEZE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FONTAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA VEZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VEZE

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOMMUNAL FONTAIN - ARGUEL - LA VEZE - PUGEY

Depuis 16/02/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTFAUCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTFAUCON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MORRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MORRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAONE

Capital

Effectif

21