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SYND INTERCOM ECOLES LA CHAUX DE GILLEY BUGNY

Depuis 10/09/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA CHAUX

Capital

Effectif

02

SYNDICAT DU PAYS DE MONTBENOIT

Depuis 13/02/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE HAUTERIVE LA FRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAUTERIVE-LA-FRESSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MAISONS DU BOIS LIEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTBENOIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONTBENOIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLE DU PONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLE-DU-PONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA LONGEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LONGEVILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PAYS-DE-MONTBENOIT

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE MAISONS DU BOIS LIEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MAISONS DU BOIS LIEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA CHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PAYS-DE-MONTBENOIT

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAYS-DE-MONTBENOIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE PAYS-DE-MONTBENOIT

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LONGEVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA CHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTBENOIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

01

CC ENTRE DOUBS ET LOUE

Depuis 24/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PAYS-DE-MONTBENOIT

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LONGEVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PAYS-DE-MONTBENOIT

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE LIEVREMONT

Depuis 01/06/1974

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE MAISONS DU BOIS LIEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA LONGEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LONGEVILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLE DU PONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLE-DU-PONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA CHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA LONGEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LONGEVILLE

Capital

Effectif

11

SYNDICAT DU PAYS DE MONTBENOIT

Depuis 13/02/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GILLEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GILLEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA LONGEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LONGEVILLE

Capital

Effectif

11

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