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73 Résultats :

COMMUNE DE PAYS-DE-MONTBENOIT

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLE-DU-PONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GILLEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GILLEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE HAUTERIVE LA FRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAUTERIVE-LA-FRESSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MAISONS DU BOIS LIEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTBENOIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLE DU PONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLE-DU-PONT

Capital

Effectif

02

CC ENTRE DOUBS ET LOUE

Depuis 24/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA CHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA LONGEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LONGEVILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA CHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VILLE DU PONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLE-DU-PONT

Capital

Effectif

02

CC ENTRE DOUBS ET LOUE

Depuis 24/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GILLEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GILLEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTBENOIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLE DU PONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLE-DU-PONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PAYS-DE-MONTBENOIT

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTFLOVIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE PAYS-DE-MONTBENOIT

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE PAYS-DE-MONTBENOIT

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE HAUTERIVE LA FRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAUTERIVE-LA-FRESSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LA LONGEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LONGEVILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTFLOVIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTFLOVIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PAYS-DE-MONTBENOIT

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAUTERIVE-LA-FRESSE

Capital

Effectif

SYNDICAT DU PAYS DE MONTBENOIT

Depuis 13/02/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBENOIT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA CHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GILLEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MAISONS DU BOIS LIEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MAISONS DU BOIS LIEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Capital

Effectif

11