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COMMUNE D'ETALANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETALANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ETALANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETALANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE HAUTEPIERRE LE CHATELET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

SYNDICAT A LA CARTE DE LA BARECHE

Depuis 21/03/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVANS-VUILLAFANS

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PREMIERS SAPINS

Depuis 06/11/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ATHOSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE GUYANS DURNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GUYANS-DURNES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE NODS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAULES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VANCLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif