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101 Résultats :

COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PREMIERS SAPINS

Depuis 06/11/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHARBONNIERES LES SAPINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETALANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ECHEVANNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHEVANNES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE NODS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VANCLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHASNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE HAUTEPIERRE LE CHATELET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE NODS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE RANTECHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAULES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VANCLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ETALANS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETALANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PREMIERS SAPINS

Depuis 06/11/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ATHOSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE DURNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DURNES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VANCLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

SYNDICAT A LA CARTE DE LA BARECHE

Depuis 21/03/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVANS-VUILLAFANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHARBONNIERES LES SAPINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETALANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ETALANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETALANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE FALLERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FALLERANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NODS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LAVANS VUILLAFANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVANS-VUILLAFANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ETALANS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETALANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ATHOSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PREMIERS SAPINS

Capital

Effectif