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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Depuis 31/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHAFFOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAFFOIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUBS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUBS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUBS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LES FOURGS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FOURGS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GRANGES-NARBOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANGES-NARBOZ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VUILLECIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VUILLECIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VUILLECIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VUILLECIN

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Depuis 31/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

22

COMMUNE D'ARCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES ALLIES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES ALLIES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LES FOURGS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FOURGS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

PREFECTURE DE DEPARTEMENT DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

31

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

41

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FOURGS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUBS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VUILLECIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VUILLECIN

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Depuis 31/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

22

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

41

SYNDICAT "DES FONTAINES"

Depuis 04/12/2015

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANGES-NARBOZ

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LES ALLIES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES ALLIES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUBS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOMMARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARTIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DOMMARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARTIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DOMMARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARTIN

Capital

Effectif

11

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