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208 Résultats :

COMMUNE D'ARCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE HOUTAUD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOUTAUD

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUBS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VERRIERES DE JOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERRIERES-DE-JOUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VERRIERES DE JOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERRIERES-DE-JOUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VUILLECIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VUILLECIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DOMMARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARTIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Depuis 31/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOUTAUD

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Depuis 31/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Depuis 31/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Depuis 31/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Depuis 31/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

22

GCS DU HAUT DOUBS

Depuis 07/03/2016

Forme juridique

Groupement de coopération sanitaire à gestion publique

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAFFOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAFFOIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA CLUSE ET MIJOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CLUSE-ET-MIJOUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ARCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES FOURGS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FOURGS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES FOURGS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FOURGS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GRANGES-NARBOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANGES-NARBOZ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GRANGES-NARBOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANGES-NARBOZ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LES FOURGS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FOURGS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GRANGES-NARBOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANGES-NARBOZ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE HOUTAUD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOUTAUD

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE SAINTE COLOMBE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-COLOMBE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAFFOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAFFOIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUBS

Capital

Effectif

12