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88 Résultats :

COMMUNE ASSOCIEE CHAZOY

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURGILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAUCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUCENNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAZEROLLES LE SALIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAZEROLLES-LE-SALIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RUFFEY LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFEY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE CORDIRON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURGILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE FRANEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LANTENNE VERTIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANTENNE-VERTIERE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONCLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCLEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAUVAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAUVAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHEVIGNEY SUR L'OGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNEY SUR L'OGNON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS-BUZON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-BUZON

Capital

Effectif

03

CC DU VAL MARNAYSIEN

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANTENNE-VERTIERE

Capital

Effectif

22

CC DU VAL MARNAYSIEN

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVERNAY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BURGILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURGILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHEVIGNEY SUR L'OGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNEY SUR L'OGNON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COURCHAPON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCHAPON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JALLERANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JALLERANGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LANTENNE VERTIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANTENNE-VERTIERE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MAZEROLLES LE SALIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAZEROLLES-LE-SALIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RECOLOGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAUCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUCENNE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES RIVES DE L'OGNON

Depuis 29/10/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE JALLERANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JALLERANGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAVERNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVERNAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LAVERNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVERNAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RECOLOGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RUFFEY LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFEY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ETRABONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETRABONNE

Capital

Effectif

02