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88 Résultats :

COMMUNE DE PLACEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLACEY

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES RIVES DE L'OGNON

Depuis 29/10/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE

Capital

Effectif

COMMUNE D'EMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EMAGNY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FRANEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOIRONTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOIRONTE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PELOUSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELOUSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PELOUSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELOUSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PLACEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLACEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMPVANS LES MOULINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPVANS-LES-MOULINS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAUVAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAUVAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES RIVES DE L'OGNON

Depuis 29/10/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE JALLERANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JALLERANGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAVERNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVERNAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LAVERNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVERNAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONCLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCLEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE LE MOUTHEROT

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MOUTHEROT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PELOUSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELOUSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAUCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUCENNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMPVANS LES MOULINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPVANS-LES-MOULINS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NOIRONTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOIRONTE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PLACEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLACEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS-BUZON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-BUZON

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'AUDEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUDEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAMPVANS LES MOULINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPVANS-LES-MOULINS

Capital

Effectif

03

SIVOM DU CANTON D'AUDEUX

Depuis 24/06/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUDEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE ASSOCIEE CHAZOY

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURGILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LANTENNE VERTIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANTENNE-VERTIERE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RECOLOGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BURGILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURGILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAUCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUCENNE

Capital

Effectif

02