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90 Résultats :

COMMUNE DE MALBUISSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBUISSON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALPAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALPAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTPERREUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTPERREUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMORAY-BOUJEONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMORAY-BOUJEONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMORAY-BOUJEONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-POINT-LAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-POINT-LAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX-ET-CHANTEGRUE

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE BOUJEONS

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMORAY-BOUJEONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA PLANEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PLANEE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX-ET-CHANTEGRUE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LABERGEMENT SAINTE MARIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LABERGEMENT-SAINTE-MARIE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LABERGEMENT SAINTE MARIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LABERGEMENT-SAINTE-MARIE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALBUISSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBUISSON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALPAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALPAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTPERREUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTPERREUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTPERREUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTPERREUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMORAY-BOUJEONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES GRANGETTES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES GRANGETTES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX-ET-CHANTEGRUE

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE GRANGES SAINTE MARIE

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

LABERGEMENT-SAINTE-MARIE

Capital

Effectif

COMMUNE D'OYE ET PALLET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OYE-ET-PALLET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA PLANEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PLANEE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMORAY-BOUJEONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX-ET-CHANTEGRUE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE WAZIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBUISSON

Capital

Effectif

31

COMMUNE D'OYE ET PALLET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OYE-ET-PALLET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA PLANEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PLANEE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMORAY-BOUJEONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMORAY-BOUJEONS

Capital

Effectif

11