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Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 04/08/2003
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Vaux-Et-Chantegrue
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 13/07/1994
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Oye-Et-Pallet
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Les Grangettes
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Les Grangettes
Capital
N/A
Effectif
01
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 04/08/2003
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Vaux-Et-Chantegrue
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 23/10/1963
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Saint-Point-Lac
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 23/10/1963
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Vaux-Et-Chantegrue
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Labergement-Sainte-Marie
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Malbuisson
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique générale
Lieu
Malpas
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Saint-Point-Lac
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Vaux-Et-Chantegrue
Capital
N/A
Effectif
02
Communauté de communes • Créée le 21/06/1999
Activité
Administration publique générale
Lieu
Malbuisson
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Malbuisson
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique générale
Lieu
Malpas
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Oye-Et-Pallet
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Oye-Et-Pallet
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
La Planee
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Saint-Point-Lac
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Saint-Point-Lac
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Vaux-Et-Chantegrue
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Les Grangettes
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique générale
Lieu
Malpas
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
La Planee
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 18/04/1901
Activité
Administration publique générale
Lieu
Labergement-Sainte-Marie
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Malbuisson
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Malbuisson
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Malbuisson
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Oye-Et-Pallet
Capital
N/A
Effectif
11
Communauté de communes • Créée le 21/06/1999
Activité
Administration publique générale
Lieu
Malbuisson
Capital
N/A
Effectif
NN