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SYND INTERCOM DE L ECOLE DE HAUTE JOUX
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 04/08/2003
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
VAUX-ET-CHANTEGRUE
Capital
N/A
Effectif
11
SYND INTERCOM GROUP SCOLAIRE OYE PALLET
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 13/07/1994
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
OYE-ET-PALLET
Capital
N/A
Effectif
NN
SI DE TOURISME ET DE LOISIRS
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
LES GRANGETTES
Capital
N/A
Effectif
02
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DES TAREAUX
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
LES GRANGETTES
Capital
N/A
Effectif
01
SYND INTERCOM DE L ECOLE DE HAUTE JOUX
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 04/08/2003
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
VAUX-ET-CHANTEGRUE
Capital
N/A
Effectif
11
SYNDICAT DE TRANSPORT DE LA RIVE GAUCHE DU LAC DE SAINT-POINT
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 23/10/1963
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
SAINT-POINT-LAC
Capital
N/A
Effectif
NN
SYNDICAT DE TRANSPORT DE LA RIVE GAUCHE DU LAC DE SAINT-POINT
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 23/10/1963
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
VAUX-ET-CHANTEGRUE
Capital
N/A
Effectif
NN
COMMUNE DE LABERGEMENT SAINTE MARIE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE MALBUISSON
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
MALBUISSON
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE MALPAS
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique générale
Lieu
MALPAS
Capital
N/A
Effectif
01
COMMUNE DE SAINT-POINT-LAC
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
SAINT-POINT-LAC
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
VAUX-ET-CHANTEGRUE
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS
Communauté de communes • Créée le 21/06/1999
Activité
Administration publique générale
Lieu
MALBUISSON
Capital
N/A
Effectif
NN
COMMUNE DE MALPAS
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique générale
Lieu
MALPAS
Capital
N/A
Effectif
01
COMMUNE D'OYE ET PALLET
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
OYE-ET-PALLET
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE MALBUISSON
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
MALBUISSON
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE LA PLANEE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
LA PLANEE
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE SAINT-POINT-LAC
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
SAINT-POINT-LAC
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE SAINT-POINT-LAC
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
SAINT-POINT-LAC
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE D'OYE ET PALLET
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
OYE-ET-PALLET
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
VAUX-ET-CHANTEGRUE
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE LES GRANGETTES
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
LES GRANGETTES
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE LA PLANEE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
LA PLANEE
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE MALPAS
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique générale
Lieu
MALPAS
Capital
N/A
Effectif
01
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS
Communauté de communes • Créée le 21/06/1999
Activité
Administration publique générale
Lieu
MALBUISSON
Capital
N/A
Effectif
NN
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 18/04/1901
Activité
Administration publique générale
Lieu
LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE MALBUISSON
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
MALBUISSON
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE MALBUISSON
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
MALBUISSON
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE MALBUISSON
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
MALBUISSON
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE D'OYE ET PALLET
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
OYE-ET-PALLET
Capital
N/A
Effectif
11