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SYND INTERCOM DE L ECOLE DE HAUTE JOUX

Depuis 04/08/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUX-ET-CHANTEGRUE

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOM GROUP SCOLAIRE OYE PALLET

Depuis 13/07/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OYE-ET-PALLET

Capital

Effectif

SI DE TOURISME ET DE LOISIRS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES GRANGETTES

Capital

Effectif

03

SYND INTERCOM DE L ECOLE DE HAUTE JOUX

Depuis 04/08/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUX-ET-CHANTEGRUE

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DES TAREAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES GRANGETTES

Capital

Effectif

01

SYNDICAT DE TRANSPORT DE LA RIVE GAUCHE DU LAC DE SAINT-POINT

Depuis 23/10/1963

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-POINT-LAC

Capital

Effectif

SYNDICAT DE TRANSPORT DE LA RIVE GAUCHE DU LAC DE SAINT-POINT

Depuis 23/10/1963

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VAUX-ET-CHANTEGRUE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MALBUISSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBUISSON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALPAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALPAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'OYE ET PALLET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OYE-ET-PALLET

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'OYE ET PALLET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OYE-ET-PALLET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-POINT-LAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-POINT-LAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA PLANEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PLANEE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT-POINT-LAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-POINT-LAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX-ET-CHANTEGRUE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-POINT-LAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-POINT-LAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX-ET-CHANTEGRUE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LABERGEMENT SAINTE MARIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LABERGEMENT-SAINTE-MARIE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALPAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALPAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MALBUISSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBUISSON

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS

Depuis 21/06/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBUISSON

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES GRANGETTES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES GRANGETTES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MALPAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALPAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA PLANEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PLANEE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MALBUISSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBUISSON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALBUISSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBUISSON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALBUISSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBUISSON

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS

Depuis 21/06/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBUISSON

Capital

Effectif

COMMUNE D'OYE ET PALLET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OYE-ET-PALLET

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE

Depuis 18/04/1901

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LABERGEMENT-SAINTE-MARIE

Capital

Effectif

11

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