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SIVU DE L'EAU DU PLATEAU MAICHOIS

Depuis 10/10/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

SIVU DE L'EAU DU PLATEAU MAICHOIS

Depuis 10/10/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU DESSOUBRE ET DE VALORISATION DU BASSIN VERSANT

Depuis 10/08/2011

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

MISSION LOCALE HAUT DOUBS

Depuis 18/05/1994

Forme juridique

Association déclarée

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

11

SYND MIXTE GESTION FORESTIERE DE MAICHE

Depuis 17/01/1989

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES BRESEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BRESEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE COMMUNES PLATEAU MAICHOIS

Depuis 01/01/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES PLATEAU MAICHOIS

Depuis 01/01/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CERNAY-L'EGLISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY L'EGLISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CERNAY-L'EGLISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY-L'EGLISE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LES BRESEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BRESEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CERNAY-L'EGLISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY-L'EGLISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MANCENANS LIZERNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANCENANS-LIZERNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CERNAY-L'EGLISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY L'EGLISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CERNAY-L'EGLISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY-L'EGLISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONT DE VOUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-DE-VOUGNEY

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COMMUNES PLATEAU MAICHOIS

Depuis 01/01/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

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