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COMMUNE D'ORGEANS BLANCHEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORGEANS-BLANCHEFONTAINE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE COMMUNES PLATEAU MAICHOIS

Depuis 01/01/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CERNAY-L'EGLISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY L'EGLISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ORGEANS BLANCHEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORGEANS-BLANCHEFONTAINE

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

41

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONT DE VOUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-DE-VOUGNEY

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COMMUNES PLATEAU MAICHOIS

Depuis 01/01/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE BLANCHEFONTAINE

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORGEANS-BLANCHEFONTAINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CERNAY-L'EGLISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY-L'EGLISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE LE FRIOLAIS

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-DE-VOUGNEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LES BRESEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BRESEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MANCENANS LIZERNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANCENANS-LIZERNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LES BRESEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BRESEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LES BRESEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BRESEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LES BRESEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BRESEUX

Capital

Effectif

03

DEPARTEMENT DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MAICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAICHE

Capital

Effectif

21