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CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Régime général de la Sécurité Sociale

Activité

Distribution sociale de revenus

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

COUR D'APPEL DE BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Justice

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

41

COUR D'APPEL DE BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Justice

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

41

COUR D'APPEL DE BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Justice

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

41

SYND INTER COM ADDUCTION EAU VAL CUSANCE

Depuis 07/03/1959

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LOMONT-SUR-CRETE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE PERISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE D AUTECHAUX

Depuis 31/01/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AUTECHAUX

Capital

Effectif

SI DES EAUX DE LUXIOL

Depuis 23/05/1951

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LUXIOL

Capital

Effectif

PETR DU DOUBS CENTRAL (POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL)

Depuis 01/04/2017

Forme juridique

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

11

SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DU DOUBS CENTRAL

Depuis 07/11/2012

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

51

SYND MIXTE POUR LE PAYS DU DOUBS CENTRAL

Depuis 12/07/1999

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

SYND INTERCOM VALLEE CUSANCIN ET MONTS

Depuis 18/05/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GUILLON-LES-BAINS

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

SYND MIXTE POUR LE PAYS DU DOUBS CENTRAL

Depuis 12/07/1999

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

PETR DU DOUBS CENTRAL (POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL)

Depuis 01/04/2017

Forme juridique

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

11

SYND MIXTE POUR LE PAYS DU DOUBS CENTRAL

Depuis 12/07/1999

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

COMMUNE DE VERGRANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERGRANNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLERS SAINT MARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE CHAMPVANS LES BAUME

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

COMMUNE D'AUTECHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTECHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'AUTECHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTECHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VILLERS SAINT MARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS SAINT MARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAMMARTIN LES TEMPLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMMARTIN-LES-TEMPLIERS

Capital

Effectif

01

CC DU DOUBS BAUMOIS

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE HYEVRE MAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HYEVRE-MAGNY

Capital

Effectif

01

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