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SI D'ACCUEIL SCOLAIRE DU BRAINOIS

Depuis 14/11/1977

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BRAINE

Capital

Effectif

03

SI DE CHASSENY CIRY SALSOGNE VASSENY...

Depuis 02/09/1974

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CIRY-SALSOGNE

Capital

Effectif

11

SI DU SECTEUR SCOLAIRE DE BRAINE

Depuis 09/11/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BRAINE

Capital

Effectif

01

SI REGROUPEMENT SCOLAIRE BAZOCHES...

Depuis 01/06/1977

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

COURCELLES-SUR-VESLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BAZOCHES-ET-SAINT-THIBAUT

Depuis 01/01/2022

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAZOCHES-ET-SAINT-THIBAUT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MAAST ET VIOLAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAAST-ET-VIOLAINE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SERMOISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERMOISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BRENELLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRENELLE

Capital

Effectif

02

SIVOM DE CHERY CHARTREUVE MONT ST MARTIN

Depuis 03/09/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHERY-CHARTREUVE

Capital

Effectif

01

SIVOM DE CHERY CHARTREUVE MONT ST MARTIN

Depuis 03/09/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHERY-CHARTREUVE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LHUYS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LHUYS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TANNIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TANNIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BRENELLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRENELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CYS LA COMMUNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CYS-LA-COMMUNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BRAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAINE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BRAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAINE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JOUAIGNES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUAIGNES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SERCHES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERCHES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VASSENY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VASSENY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUXTIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUXTIN

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'AISNE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAINE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BRUYS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRUYS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT MARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARD

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONT NOTRE DAME

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-NOTRE-DAME

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CIRY SALSOGNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CIRY-SALSOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BAZOCHES-ET-SAINT-THIBAUT

Depuis 01/01/2022

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAZOCHES-ET-SAINT-THIBAUT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCELLES-SUR-VESLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LESGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LESGES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT THIBAUT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAZOCHES-ET-SAINT-THIBAUT

Capital

Effectif

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