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SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT D'EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTBERTHAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBERTHAULT

Capital

Effectif

01

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BARD LES EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARD-LES-EPOISSES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CORROMBLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORROMBLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE JEUX LES BARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JEUX-LES-BARD

Capital

Effectif

01

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TORCY-ET-POULIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TORCY-ET-POULIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COURCELLES FREMOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCELLES-FREMOY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FORLEANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FORLEANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TORCY-ET-POULIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TORCY-ET-POULIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE THOSTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THOSTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOUTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUTRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EPOISSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CORROMBLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORROMBLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CORSAINT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORSAINT

Capital

Effectif

02

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPOISSES

Capital

Effectif

COMMUNE DE VIEUX CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEUX-CHATEAU

Capital

Effectif

02

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